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Marques déposées par monsieur Hals Pascal
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CarShuttle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CarShuttle
M. Hals Pascal

Numéro de dépôt :
4209611
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2025
CarShuttle de Hals Pascal

Présentation de la marque CarShuttle

Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur Hals Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CarShuttle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Hals Pascal domicilié(e) 1 Rue de l'Amarrage, C107 - 83310 - PORT GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hals Pascal domicilié(e) 1 Rue de l'Amarrage, C107 - 83310 - PORT GRIMAUD - France.

La marque CarShuttle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarShuttle arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Hals Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Car4Rent , CarStore


M. Hals Pascal - 1 Rue de l'Amarrage, C107 - 83310 - PORT GRIMAUD - France


M. Hals Pascal - 1 Rue de l'Amarrage, C107 - 83310 - PORT GRIMAUD - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils de locomotion par air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ;

Location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.